Mentions légales

Correspondant aux dispositions de l'article 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 concerçant la Confiance dans l'économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des visiteurs du site : apollosound.fr Les données ci-dessous :

 

1. Données légales :

Le apollosound.fr est l'unique propriété de SAS Apollo Sound, qui le fourni.

SAS Apollo Sound - Num. de Téléphone : 08 92 97 62 18

22 Boulevard Flandrin 75116 Paris
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés(RCS) au numéro 84854624800016

Num. de TVA : FR50848546248
Adresse mail : contact@apollosound.fr

Le Développeur du site internet est : Marcade Victor
Le Chef de la publication : Marcade Victor
De quelle façon entrer en contact avec le Responsable de publication : victor@apollosound.fr

Le Concepteur est : Marcade Victor
De quelle façon joindre le Webmaster : victor@apollosound.fr

Le site est hebergé par : WIX.COM
SASU
Immatriculation RCS Paris B 903 439 388
Nomenclature APE 6312Z
Numéro de TVA : FR48903439388
Siège Sociale de l'entreprise : 19 BD MALESHERBES 75008 PARIS


Ces mentions ont été réalisées via le générateur de mentions légales

 

 

 

2. Présentation et principe :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site web : apollosound.fr est considéré comme usageé du site internet.
Le site apollosound.fr regroupe différents services, dans l'état, disponible pour les utilisateur. Il est naturellement précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu'envers le Concepteur du site apollosound.fr. Le site apollosound.fr est actualisé régulièrement par Marcade Victor.
Marcade Victor s'efforce d'indiqué sur le site apollosound.fr des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications), mais ne peuvent garantir l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations transmises sur son site, qu'elles soient ou non de son fait. En dépendance, l'utilisateur reconnaît se servir des informations fournies (à titre indicatif, non exhaustives et susceptibles d'évoluer) sous sa responsabilité exclusive.

 

 

3. Exigence d'accessibilité :

Le site suivant apollosound.fr est par principe accessible aux usagés 24/24h, 7/7j, sauf en cas d'interruption, prévu ou pas, pour les besoins de maintenance ou en cas de force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, apollosound.fr s'engage à faire son maximum afin de rétablir l'accès au site internet et s'efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs informations de l'interruption. N'étant soumis qu'à une servitude de moyen, apollosound.fr ne pourrait être tenu comme responsable des dommages, peu importe la nature.

 

 

4. Propriété intellectuelle :

Marcade Victor est le propriétaire unique de tous les droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d'usage sur l'intégralité des éléments accessibles sur le site internet, tant structurellement que sur les textes, , graphismes, logo, bande sonore, logiciels…
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5. Cookies et Liens Hypertextes :

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6. Protection des personnes et biens - Utilisation des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 datant du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

 

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